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Documents à télécharger
Atlas des Zones Inondables Bourbince
- Atlas des zones inondables
- Bourbince planche 1
- Bourbince planche 2
- Bourbince planche 3
- Bourbince planche 4
- Bourbince planche 5
- Bourbince planche 6
- Bourbince planche 7
- Bourbince planche 8
- Légende
- Oudrache planche 1
- Oudrache planche 2
- Oudrache planche 3
- Oudrache planche 4
Contrat Territorial 2022-2024
- A - CONTRAT TERRITORIAL 2022-2024
- Annexe1_Stratégie territoriale
- Annexe2_Feuille de route
- Annexe3_Carte du BV Bourbince
- Annexe4_Composition du copil
- Annexe5_Indicateur de suivi
- Annexe6_Cellule d'animation
- Annexe7_Plan de financement
- Annexe8_Tableau récapitulatif programme d'actions
- Annexe9_Fiches actions
Contrat Territorial de la Bourbince
- Bilan Contrat Territorial
- Demande de Déclaration d'Intérêt Général
- Etat des lieux CT Bourbince - Analyse par masse d'eau
- Etat des lieux du bassin versant de la Bourbince
- Etude qualité de l'eau 2011 - Volume 1
- Etude qualité de l'eau 2011 - Volume 2
- Etude qualité de l'eau 2011 - Volume 3
- Etude qualité de l'eau 2012 - Volume 1
- Etude qualité de l'eau 2012 - Volume 2
- Etude qualité de l'eau 2012 - Volume 3
- Fiches ouvrages hydrauliques (ROE)
- Programme d'actions
- Validation du Contrat Territorial Bourbince
Déclaration d'Intérêt Général 2022
En Saône-et-Loire
- Charte zones humides et travaux hydrauliques ruraux en Saône-et-Loire (1)
- Charte zones humides et travaux hydrauliques ruraux en Saône-et-Loire (2)
- Guide d'entretien des cours d'eau en Saône-et-Loire
Le Bassin Versant de la Bourbince
- Dispositif d'Information en Cas de Crues - Rapport 1
- Dispositif d'Information en Cas de Crues - Rapport 2
- Dispositif d'Information en Cas de Crues - Rapport 3
- Fiches Techniques
- Les crues de la Bourbince à Montceau - 1965
- PPRI Blanzy - Présentation
- PPRI Blanzy - Règlement
- PPRI Montceau - Présentation
- PPRI Montceau - Règlement
- PPRI St Eusèbe - Présentation
- PPRI St Eusèbe - Règlement
- PPRI St Vallier - Présentation
- PPRI St Vallier - Règlement
- Protection contre les inondations de la Bourbince - Phase 1
- Protection contre les inondations de la Bourbince - Phase 2