S.I.B.V.B • Le comité syndical • Délibérations

Comité Syndical du 16/10/2018

Décision modificative n°2 Comité Syndical du 16/10/2018 - Décision modificative n°2
Demande de subvention travaux 2019 Comité Syndical du 16/10/2018 - Demande de subvention travaux 2019
Modification des statuts Comité Syndical du 16/10/2018 - Modification des statuts
Renouvellement convention cadre CDG Comité Syndical du 16/10/2018 - Renouvellement convention cadre CDG

Comité Syndical du 29/05/2018

Aménagement ouvrages hydrauliques Comité Syndical du 29/05/2018 - Aménagement ouvrages hydrauliques
Décision Modificative n°1 Comité Syndical du 29/05/2018 - Décision Modificative n°1

Comité Syndical du 22/03/2018

Acquisition ZH - RCEA - M BRISEPIERRE Comité Syndical du 22/03/2018 - Acquisition ZH - RCEA - M BRISEPIERRE
Acquisition ZH - RCEA - M DE BARBENTANE Comité Syndical du 22/03/2018 - Acquisition ZH - RCEA - M DE BARBENTANE
Acquisition ZH - RCEA - M DUMOUT M BOIS Comité Syndical du 22/03/2018 - Acquisition ZH - RCEA - M DUMOUT M BOIS
Acquisition ZH - RCEA - SAFER Comité Syndical du 22/03/2018 - Acquisition ZH - RCEA - SAFER
Affectation des résultats 2017 Comité Syndical du 22/03/2018 - Affectation des résultats 2017
Avenant acquisition ZH RCEA Comité Syndical du 22/03/2018 - Avenant acquisition ZH RCEA
Avenants conventions CUCM Sorme Comité Syndical du 22/03/2018 - Avenants conventions CUCM Sorme
Budget Primitif 2018 Comité Syndical du 22/03/2018 - Budget Primitif 2018
Clôture du budget annexe Comité Syndical du 22/03/2018 - Clôture du budget annexe
Compte Administratif du budget annexe 2017 Comité Syndical du 22/03/2018 - Compte Administratif du budget annexe 2017
Compte Administratif du budget principal 2017 Comité Syndical du 22/03/2018 - Compte Administratif du budget principal 2017
Compte de Gestion du budget annexe 2017 Comité Syndical du 22/03/2018 - Compte de Gestion du budget annexe 2017
Compte de Gestion du budget principal 2017 Comité Syndical du 22/03/2018 - Compte de Gestion du budget principal 2017
Convention CPIE 2018 Comité Syndical du 22/03/2018 - Convention CPIE 2018
Convention travaux ZH RCEA Comité Syndical du 22/03/2018 - Convention travaux ZH RCEA
Cotisation 2018 Comité Syndical du 22/03/2018 - Cotisation 2018
Débat d'orientations budgétaires Comité Syndical du 22/03/2018 - Débat d'orientations budgétaires

Comité Syndical du 12/12/2017

Alerte crue SMS Comité Syndical du 12/12/2017 - Alerte crue SMS
Bail de chasse Comité Syndical du 12/12/2017 - Bail de chasse
Compensation des travaux agricoles Comité Syndical du 12/12/2017 - Compensation des travaux agricoles
Création poste technicien agricole Comité Syndical du 12/12/2017 - Création poste technicien agricole
Décision modificative n°2 au budget annexe Comité Syndical du 12/12/2017 - Décision modificative n°2 au budget annexe
Etudes PI, mutualisation, juridique Comité Syndical du 12/12/2017 - Etudes PI, mutualisation, juridique
Renouvellement de la ligne de trésorerie Comité Syndical du 12/12/2017 - Renouvellement de la ligne de trésorerie
Risques statutaires Comité Syndical du 12/12/2017 - Risques statutaires

Comité Syndical du 20/09/2017

Subvention Animation 2018 Comité Syndical du 20/09/2017 - Subvention Animation 2018
Subvention Communication 2018 Comité Syndical du 20/09/2017 - Subvention Communication 2018
Subvention Travaux d'Entretien 2017 Comité Syndical du 20/09/2017 - Subvention Travaux d'Entretien 2017
Subvention Travaux Restauration 2018 Comité Syndical du 20/09/2017 - Subvention Travaux Restauration 2018
Subvention Travaux Zones Humides 2017 Comité Syndical du 20/09/2017 - Subvention Travaux Zones Humides 2017

Comité Syndical du 08/06/2017

Avenant n°1 au marché à bon de commande "Travaux du bassin versant Bourbince" Comité Syndical du 08/06/2017 - Avenant n°1 au marché à bon de commande
Convention 2017 Service Nature Environnement du CPIE Comité Syndical du 08/06/2017 - Convention 2017 Service Nature Environnement du CPIE
Convention CUCM - Travaux de la Sorme hors périmètre du Syndicat Comité Syndical du 08/06/2017 - Convention CUCM - Travaux de la Sorme hors périmètre du Syndicat
Convention CUCM - Travaux de la Sorme sur le périmètre du Syndicat Comité Syndical du 08/06/2017 - Convention CUCM - Travaux de la Sorme sur le périmètre du Syndicat
Convention FREDON 2017 Comité Syndical du 08/06/2017 - Convention FREDON 2017
Décision modificative n°1 au budget annexe Comité Syndical du 08/06/2017 - Décision modificative n°1 au budget annexe
Décision modificative n°1 au budget principal Comité Syndical du 08/06/2017 - Décision modificative n°1 au budget principal
Marché à bon de commande "Travaux de la protection en eau potable du bassin versant du lac de la Sorme" Comité Syndical du 08/06/2017 - Marché à bon de commande
Revalorisation du taux de l'indemnité de fonction Comité Syndical du 08/06/2017 - Revalorisation du taux de l'indemnité de fonction

Comité Syndical du 21/03/2017

Affectation des résultats 2016 - Budget annexe Comité Syndical du 21/03/2017 - Affectation des résultats 2016 - Budget annexe
Affectation des résultats 2016 - Budget principal Comité Syndical du 21/03/2017 - Affectation des résultats 2016 - Budget principal
Budget primitif 2017 - Budget annaxe Comité Syndical du 21/03/2017 - Budget primitif 2017 - Budget annaxe
Budget primitif 2017 - Budget principal Comité Syndical du 21/03/2017 - Budget primitif 2017 - Budget principal
Compte administratif 2016 - Budget annexe Comité Syndical du 21/03/2017 - Compte administratif 2016 - Budget annexe
Compte administratif 2016 - Budget principal Comité Syndical du 21/03/2017 - Compte administratif 2016 - Budget principal
Compte de gestion 2016 du receveur municipal - Budget annexe Comité Syndical du 21/03/2017 - Compte de gestion 2016 du receveur municipal - Budget annexe
Compte de gestion 2016 du receveur municipal - Budget principal Comité Syndical du 21/03/2017 - Compte de gestion 2016 du receveur municipal - Budget principal
Convention Cadre " Missions facultatives" - Centre de Gestion 71 Comité Syndical du 21/03/2017 - Convention Cadre
Cotisation 2017 Comité Syndical du 21/03/2017 - Cotisation 2017
Débat d'orientations budgétaires 2017 Comité Syndical du 21/03/2017 - Débat d'orientations budgétaires 2017

Comité Syndical du 13/12/2016

Admission des non valeurs Comité Syndical du 13/12/2016 - Admission des non valeurs
Inscription au contrat risque statuaire et prevoyance Comité Syndical du 13/12/2016 - Inscription au contrat risque statuaire et prevoyance
Renouvellement du bail de location à la CUCM Comité Syndical du 13/12/2016 - Renouvellement du bail de location à la CUCM
Renouvellement ligne de trésorerie Comité Syndical du 13/12/2016 - Renouvellement ligne de trésorerie
Renouvellement location voiture de la technicienne agricole Comité Syndical du 13/12/2016 - Renouvellement location voiture de la technicienne agricole

Comité Syndical du 15/09/2016

Demande de subvention 2017 Comité Syndical du 15/09/2016 - Demande de subvention 2017

Comité Syndical du 15/06/2016

Achat d'équipement de protection individuel Comité Syndical du 15/06/2016 - Achat d'équipement de protection individuel
Acquisition de zones humides - RCEA Comité Syndical du 15/06/2016 - Acquisition de zones humides - RCEA
Annule et remplacement affectation de résultat 2015 - Budget Principal Comité Syndical du 15/06/2016 - Annule et remplacement affectation de résultat 2015 - Budget Principal
Annule et remplacement affectation de résultats 2015 - Budget Annexe Comité Syndical du 15/06/2016 - Annule et remplacement affectation de résultats 2015 - Budget Annexe
Autorisation d'aménagement de plusieurs ouvrages d'art Comité Syndical du 15/06/2016 - Autorisation d'aménagement de plusieurs ouvrages d'art
Convention FREDON 2016 Comité Syndical du 15/06/2016 - Convention FREDON 2016
Décision modificative n°1 - Budget Annexe Comité Syndical du 15/06/2016 - Décision modificative n°1 - Budget Annexe
Décision modificative n°1 - Budget Principal Comité Syndical du 15/06/2016 - Décision modificative n°1 - Budget Principal
Etude avant-projet Moulin des Touillards Comité Syndical du 15/06/2016 - Etude avant-projet Moulin des Touillards

Comité Syndical du 17/03/2016

Acquisition d'un drone pour le suivi des travaux Comité Syndical du 17/03/2016 - Acquisition d'un drone pour le suivi des travaux
Affectation des résultats 2015 du SAGE Comité Syndical du 17/03/2016 - Affectation des résultats 2015 du SAGE
Affectation des résultats 2015 du SIBVB Comité Syndical du 17/03/2016 - Affectation des résultats 2015 du SIBVB
Arasement d'un seuil battant sur la Sorme Comité Syndical du 17/03/2016 - Arasement d'un seuil battant sur la Sorme
Budget annexe 2016 Comité Syndical du 17/03/2016 - Budget annexe 2016
Budget principal 2016 Comité Syndical du 17/03/2016 - Budget principal 2016
Compte administratif 2015 du SAGE Comité Syndical du 17/03/2016 - Compte administratif 2015 du SAGE
Compte administratif 2015 du SIBVB Comité Syndical du 17/03/2016 - Compte administratif 2015 du SIBVB
Compte de gestion 2015 du SAGE Comité Syndical du 17/03/2016 - Compte de gestion 2015 du SAGE
Compte de gestion 2015 du SIBVB Comité Syndical du 17/03/2016 - Compte de gestion 2015 du SIBVB
Convention adhésion SNE 2016 Comité Syndical du 17/03/2016 - Convention adhésion SNE 2016
Etude avant projet Moulin Montciau Comité Syndical du 17/03/2016 - Etude avant projet Moulin Montciau
Travaux de jonction du platelage Comité Syndical du 17/03/2016 - Travaux de jonction du platelage
Travaux de restauration Marais du Pont des Morands Comité Syndical du 17/03/2016 - Travaux de restauration Marais du Pont des Morands

Comité Syndical du 21/01/2016

Débat d'orientation budgetaire Comité Syndical du 21/01/2016 - Débat d'orientation budgetaire
Fixation des cotisations 2016 Comité Syndical du 21/01/2016 - Fixation des cotisations 2016

Comité Syndical du 18/12/2015

Achats cages à ragondins Comité Syndical du 18/12/2015 - Achats cages à ragondins
Contrat de location du Duster Comité Syndical du 18/12/2015 - Contrat de location du Duster
Convention avec l'Agence du Patrimoine Comité Syndical du 18/12/2015 - Convention avec l'Agence du Patrimoine
Convention d'autorisation des travaux agricoles Comité Syndical du 18/12/2015 - Convention d'autorisation des travaux agricoles
Convention délégation de la maîtrise d'ouvrage Comité Syndical du 18/12/2015 - Convention délégation de la maîtrise d'ouvrage
Convention pluriannuelle solde du SAGE Arroux-Bourbince Comité Syndical du 18/12/2015 - Convention pluriannuelle solde du SAGE Arroux-Bourbince
Document unique d'évaluation des risques professionnels Comité Syndical du 18/12/2015 - Document unique d'évaluation des risques professionnels
Etude sur l'aménagement du seuil de la centrale de Lucy III Comité Syndical du 18/12/2015 - Etude sur l'aménagement du seuil de la centrale de Lucy III
Indemnité de Conseil du Trésor Public Comité Syndical du 18/12/2015 - Indemnité de Conseil du Trésor Public
Ouverture ligne de trésorerie Comité Syndical du 18/12/2015 - Ouverture ligne de trésorerie
Protection social du personnel Comité Syndical du 18/12/2015 - Protection social du personnel
Réglement intérieur du personnel Comité Syndical du 18/12/2015 - Réglement intérieur du personnel
Subvention Animation-Communication année 2016 Comité Syndical du 18/12/2015 - Subvention Animation-Communication année 2016

Comité Syndical du 17/09/2015

Aménagements des seuils du ruisseau du Moulin Neuf Comité Syndical du 17/09/2015 - Aménagements des seuils du ruisseau du Moulin Neuf
Convention avec la CUCM - participation à l'animation du Contrat Territorial Comité Syndical du 17/09/2015 - Convention avec la CUCM - participation à l'animation du Contrat Territorial
Convention avec la DREAL - Mise en valeur du Marais du Pont des Morands Comité Syndical du 17/09/2015 - Convention avec la DREAL - Mise en valeur du Marais du Pont des Morands
Convention SAGE - Participation financière 2016 Comité Syndical du 17/09/2015 - Convention SAGE - Participation financière 2016
Décision Modificative n°1 au budget annexe Comité Syndical du 17/09/2015 - Décision Modificative n°1 au budget annexe
Décision Modificative n°1 au budget principal Comité Syndical du 17/09/2015 - Décision Modificative n°1 au budget principal
Journal n°12 Comité Syndical du 17/09/2015 - Journal n°12

Comité Syndical du 17/06/2015

Arrêté nominant le régisseur du SIBVB Comité Syndical du 17/06/2015 - Arrêté nominant le régisseur du SIBVB
Bail de location des bureaux à la CUCM Comité Syndical du 17/06/2015 - Bail de location des bureaux à la CUCM
Convention avec la DREAL Bourgogne - Aménagements RCEA Comité Syndical du 17/06/2015 - Convention avec la DREAL Bourgogne - Aménagements RCEA
Convention avec la DREAL Bourgogne - Pont des Morands Comité Syndical du 17/06/2015 - Convention avec la DREAL Bourgogne - Pont des Morands
Convention avec la FREDON Comité Syndical du 17/06/2015 - Convention avec la FREDON
Convention avec le CPIE Service Nature Environnement Comité Syndical du 17/06/2015 - Convention avec le CPIE Service Nature Environnement
Marché à bon de commande - travaux rivière Comité Syndical du 17/06/2015 - Marché à bon de commande - travaux rivière
Marché à procédure adaptée - travaux seuil du Moulin Blaizot Comité Syndical du 17/06/2015 - Marché à procédure adaptée - travaux seuil du Moulin Blaizot
Retrait de la délibération nommant le régisseur Comité Syndical du 17/06/2015 - Retrait de la délibération nommant le régisseur

Comité Syndical du 17/03/2015

Affectation de résultats du SAGE Comité Syndical du 17/03/2015 - Affectation de résultats du SAGE
Affectation de résultats du SIBVB Comité Syndical du 17/03/2015 - Affectation de résultats du SIBVB
Budget primitif 2015 du SAGE Comité Syndical du 17/03/2015 - Budget primitif 2015 du SAGE
Budget primitif 2015 du SIBVB Comité Syndical du 17/03/2015 - Budget primitif 2015 du SIBVB
Compte administratif 2014 du SAGE Comité Syndical du 17/03/2015 - Compte administratif 2014 du SAGE
Compte administratif 2014 du SIBVB Comité Syndical du 17/03/2015 - Compte administratif 2014 du SIBVB
Compte de gestion 2014 du SAGE Comité Syndical du 17/03/2015 - Compte de gestion 2014 du SAGE
Compte de gestion 2014 du SIBVB Comité Syndical du 17/03/2015 - Compte de gestion 2014 du SIBVB
Création de la régie d'avance Comité Syndical du 17/03/2015 - Création de la régie d'avance
Nomination du régisseur et du mandataire suppléant Comité Syndical du 17/03/2015 - Nomination du régisseur et du mandataire suppléant
Prime pour la chasse aux ragondins Comité Syndical du 17/03/2015 - Prime pour la chasse aux ragondins
Subvention pour le platelage de 2015 Comité Syndical du 17/03/2015 - Subvention pour le platelage de 2015
Subvention pour le SAGE 2015 Comité Syndical du 17/03/2015 - Subvention pour le SAGE 2015

Comité Syndical du 05/02/2015

Cotisation 2015 des communes Comité Syndical du 05/02/2015 - Cotisation 2015 des communes
Demande de subvention pour la réalisation des travaux de 2015 Comité Syndical du 05/02/2015 - Demande de subvention pour la réalisation des travaux de 2015
Renouvellement du poste de Benjamin GAUTHIER (CDI) Comité Syndical du 05/02/2015 - Renouvellement du poste de Benjamin GAUTHIER (CDI)

Comité Syndical du 18/12/2014

Décision Modificative n°3 au budget annexe Comité Syndical du 18/12/2014 - Décision Modificative n°3 au budget annexe
Décision Modificative n°3 au budget principal Comité Syndical du 18/12/2014 - Décision Modificative n°3 au budget principal
Décision Modificative n°4 au budget principal Comité Syndical du 18/12/2014 - Décision Modificative n°4 au budget principal
Location de la Clio pour l'animation du SAGE Comité Syndical du 18/12/2014 - Location de la Clio pour l'animation du SAGE

Comité Syndical du 02/10/2014

Aménagement des ouvrages hydrauliques Comité Syndical du 02/10/2014 - Aménagement des ouvrages hydrauliques
Animation du Contrat Territorial Comité Syndical du 02/10/2014 - Animation du Contrat Territorial
Communication du Contrat Territorial Comité Syndical du 02/10/2014 - Communication du Contrat Territorial
Convention d'autorisation pour les travaux sur les ouvrages hydrauliques Comité Syndical du 02/10/2014 - Convention d'autorisation pour les travaux sur les ouvrages hydrauliques
Convention de télétravail Comité Syndical du 02/10/2014 - Convention de télétravail
Décision Modificative n°2 au budget annexe Comité Syndical du 02/10/2014 - Décision Modificative n°2 au budget annexe
Décision Modificative n°2 au budget principal Comité Syndical du 02/10/2014 - Décision Modificative n°2 au budget principal
Délégation de pouvoir au Président Comité Syndical du 02/10/2014 - Délégation de pouvoir au Président
Location du véhicule pour les animateurs du SAGE Comité Syndical du 02/10/2014 - Location du véhicule pour les animateurs du SAGE
Renouvellement du poste de Chargé de Mission Comité Syndical du 02/10/2014 - Renouvellement du poste de Chargé de Mission
Signature du Contrat Territorial Comité Syndical du 02/10/2014 - Signature du Contrat Territorial
Subvention pour le projet inondation Comité Syndical du 02/10/2014 - Subvention pour le projet inondation
Suppression du poste de Chargé d'Etude Gouvernance SAGE Comité Syndical du 02/10/2014 - Suppression du poste de Chargé d'Etude Gouvernance SAGE
Suppression du poste de co-animation du SAGE Comité Syndical du 02/10/2014 - Suppression du poste de co-animation du SAGE

Comité Syndical du 20/05/2014

Actualisation du Dispositif d'Information en Cas de Crues Comité Syndical du 20/05/2014 - Actualisation du Dispositif d'Information en Cas de Crues
Adhésion Pôle Emploi Comité Syndical du 20/05/2014 - Adhésion Pôle Emploi
Arasement Moulin des Angliers Comité Syndical du 20/05/2014 - Arasement Moulin des Angliers
Avant projet aménagement moulins Comité Syndical du 20/05/2014 - Avant projet aménagement moulins
Certificat électronique Comité Syndical du 20/05/2014 - Certificat électronique
Convention SAGE 2014 Comité Syndical du 20/05/2014 - Convention SAGE 2014
Création du site internet Comité Syndical du 20/05/2014 - Création du site internet
Décision Modificative n°1 au budget annexe Comité Syndical du 20/05/2014 - Décision Modificative n°1 au budget annexe
Décision Modificative n°1 au budget principal Comité Syndical du 20/05/2014 - Décision Modificative n°1 au budget principal
Désignation des représentants du CLE SAGE Comité Syndical du 20/05/2014 - Désignation des représentants du CLE SAGE
Désignation du représentant e-bourgogne Comité Syndical du 20/05/2014 - Désignation du représentant e-bourgogne
Frais de déplacement domicile-travail Comité Syndical du 20/05/2014 - Frais de déplacement domicile-travail
Journal n°11 Comité Syndical du 20/05/2014 - Journal n°11
Platelage zone humide Comité Syndical du 20/05/2014 - Platelage zone humide
Retrait du CDI M Muller Comité Syndical du 20/05/2014 - Retrait du CDI M Muller
Simulation des crues en 3D Comité Syndical du 20/05/2014 - Simulation des crues en 3D

Comité Syndical du 24/04/2014

Composition du Bureau Comité Syndical du 24/04/2014 - Composition du Bureau
Délégation du Comité au Président Comité Syndical du 24/04/2014 - Délégation du Comité au Président
Désignation des membres du CAO Comité Syndical du 24/04/2014 - Désignation des membres du CAO
Durée d'amortissements Comité Syndical du 24/04/2014 - Durée d'amortissements
Election des membres du Bureau Comité Syndical du 24/04/2014 - Election des membres du Bureau
Élection du Président Comité Syndical du 24/04/2014 - Élection du Président
Fixation du taux de l'indemnité de fonction Comité Syndical du 24/04/2014 - Fixation du taux de l'indemnité de fonction
Fixation du taux de l’indemnité de conseil Comité Syndical du 24/04/2014 - Fixation du taux de l’indemnité de conseil

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